Conditions Générales d’Utilisation du site de SOLUXIA

Date de la dernière mise à jour : 30/11/2023

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Article 1 : Objet Le présent site a pour objet la présentation des services et activités de SOLUXIA. L’utilisation de ce site est soumise à ces Conditions Générales d’Utilisation (CGU), ainsi qu’à la législation en vigueur.

Article 2 : Mentions légales Le site de SOLUXIA est édité par la SASU Soluxia, en cours de création.

• Adresse : (à déterminer)
• Téléphone : +33 6 74 99 74 17
• SIRET : (En cours de création)
• Responsable de la Publication : Alexis Couderc
• Contact : contact@soluxia-energie.fr

Article 3 : Acceptation des Conditions L’accès et l’utilisation du site impliquent une acceptation inconditionnelle des présentes CGU. SOLUXIA se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment sans préavis. Il incombe à l’utilisateur de consulter régulièrement ces CGU.

Article 4 : Utilisation du Site L’utilisateur s’engage à utiliser ce site dans le respect des lois en vigueur et des droits des tiers. Toute utilisation contraire à ces principes peut entraîner des actions appropriées de la part de SOLUXIA.

Article 5 : Propriété Intellectuelle Les contenus de ce site (textes, images, logos, etc.) sont la propriété exclusive de SOLUXIA ou de ses concédants de licence, et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute utilisation non autorisée est interdite.

Article 6 : Collecte et Traitement des Données SOLUXIA ne collecte pas de données personnelles sur son site vitrine. Aucune donnée personnelle n’est donc recueillie auprès des Utilisateurs.

Article 7 : Liens Hypertextes Ce site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. SOLUXIA décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites ou aux pratiques de ces tiers en matière de protection des données.

Article 8 : Responsabilité SOLUXIA s’efforce de maintenir le site à jour. Toutefois, l’exactitude, l’exhaustivité ou la pertinence des informations fournies n’est pas garantie. L’utilisation du site se fait aux risques de l’Utilisateur.

Article 9 : Loi Applicable et Juridiction Ces CGU sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou exécution relève de la compétence des tribunaux français.

Pour toute question ou demande d’information, veuillez contacter : contact@soluxia-energie.fr.

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